Marque renouvelée - Marque en vigueur

MACH SYSTEM
MAILLEUX, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1580376
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2029
MACH SYSTEM de MAILLEUX

Présentation de la marque MACH SYSTEM

Déposée le 26 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAILLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACH SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAILLEUX domicilié(e) 19 RUE DE RENNES - 35690 - ACIGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 200 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon, Parc d'Affaires "Oberthur" - 35000 - RENNES - France.

La marque MACH SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MACH SYSTEM arrivera à expiration en date du 26 décembre 2029.

MAILLEUX a également déposé les autres marques suivantes : MACH , MX , MX , MANUBAL , ACS ACTIV CONTROL SYSTEM , , FASTLOCK , , SHOCK Eliminator , MAILLEUX


MAILLEUX, Société par actions simplifiée à associé unique - 19 RUE DE RENNES - 35690 - ACIGNÉ - France - SIREN 639200260


SPARLANN, M. LEBRETON Benoît - 1 rue Raoul Ponchon, Parc d'Affaires "Oberthur" - 35000 - RENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149453 - Publication au BOPI 1999-07-19

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411895 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Inscription le 21 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508396 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729694 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

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